Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA
/
DOMAINE DU MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA

Numéro de dépôt :
94512015
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2014

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN

Déposée le 15 mars 1994 par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA domicilié(e) 83740 LA CADIERE D'AZUR (dossier no 2261361) - 83740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2261361) - 13207 - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN est expirée depuis le 15 mars 2014.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA a également déposé les autres marques suivantes : LA MALISSONNE , LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque , DOMAINE DU VALDARAY


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA - 83740 LA CADIERE D'AZUR (dossier no 2261361) - 83740 - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2261361) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2261361 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine du Moulin"